(SNUEC-Défense CGC)

du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail n° R1 de réseau

b) Représentants du personnel : sept membres titulaires et sept membres suppléants

dont la répartition est la suivante

un siège de titulaire et un siège de suppléant pour l'Union nationale des syndicats autonomes défense (UNSA défense)

(SNUEC-Défense CGC)

du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L281 de la base de défense d'Ile-de-France

b) Représentants du personnel : six membres titulaires et six membres suppléants

dont la répartition est la suivante

un siège de titulaire et un siège de suppléant pour l'Union nationale des syndicats autonomes défense (UNSA défense)

(SNUEC-Défense CGC)

du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L144 de la base de défense de Montauban-Agen

b) Représentants du personnel : quatre membres titulaires et quatre membres suppléants

dont la répartition est la suivante

deux sièges de titulaire et deux sièges de suppléant pour la fédération syndicale Force ouvrière de la défense des industries de l'armement et des secteurs assimilés (FO défense)

(SNUEC-Défense CGC)

du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail spécial n° SAC17 d'administration centrale

b) Représentants du personnel : quatre membres titulaires et quatre membres suppléants

dont la répartition est la suivante

deux sièges de titulaire et deux sièges de suppléant pour la fédération syndicale Force ouvrière de la défense des industries de l'armement et des secteurs assimilés (FO défense)

(SNUEC-Défense CGC)

du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail spécial n° SR7 de réseau

b) Représentants du personnel : 4 membres titulaires et 4 membres suppléants

dont la répartition est la suivante

1 siège de titulaire et 1 siège de suppléant pour la fédération syndicale Force ouvrière de la défense, des industries de l'armement et des secteurs assimilés (FO défense)

(SNUEC-Défense CGC)

du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L220 de la base de défense d'Ile-de-France

b) Représentants du personnel : 6 membres titulaires et 6 membres suppléants

dont la répartition est la suivante

(SNUEC-Défense CGC)

du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L219 de la base de défense d'Ile-de-France

b) Représentants du personnel : 4 membres titulaires et 4 membres suppléants

dont la répartition est la suivante

(SNUEC-Défense CGC)

du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L218 de la base de défense d'Ile-de-France

b) Représentants du personnel : 6 membres titulaires et 6 membres suppléants

dont la répartition est la suivante

1 siège de titulaire et 1 siège de suppléant pour la fédération syndicale Force ouvrière de la défense, des industries de l'armement et des secteurs assimilés (FO défense)

(SNUEC-Défense CGC)

du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L210 de la base de défense d'Ile-de-France

b) Représentants du personnel : 4 membres titulaires et 4 membres suppléants

dont la répartition est la suivante

1 siège de titulaire et 1 siège de suppléant pour la fédération syndicale Force ouvrière de la défense des industries de l'armement et des secteurs assimilés (FO défense)

(SNUEC-Défense CGC)

du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L206 de la base de défense d'Ile-de-France

b) Représentants du personnel : 4 membres titulaires et 4 membres suppléants

dont la répartition est la suivante

(SNUEC-Défense CGC)

du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L204 de la base de défense d'Ile-de-France

b) Représentants du personnel : 6 membres titulaires et 6 membres suppléants

dont la répartition est la suivante

1 siège de titulaire et 1 siège de suppléant pour la fédération syndicale Force ouvrière de la défense, des industries de l'armement et des secteurs assimilés (FO défense)

(SNUEC-Défense CGC)

du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail spécial n° SL14 de la base de défense de Toulon

b) Représentants du personnel : 4 membres titulaires et 4 membres suppléants

dont la répartition est la suivante

(SNUEC-Défense CGC)

du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L177 de la base de défense d'Istres - Salon-de-Provence

b) Représentants du personnel : 4 membres titulaires et 4 membres suppléants

dont la répartition est la suivante

(SNUEC-Défense CGC)

du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L130 de la base de défense de Toulon

b) Représentants du personnel : 4 membres titulaires et 4 membres suppléants

dont la répartition est la suivante

(SNUEC-Défense CGC)

c) Le ou les médecins de prévention des entités listées à l'article 3 du présent arrêté

du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L126 de la base de défense de Rennes

b) Représentants du personnel : 6 membres titulaires et 6 membres suppléants

dont la répartition est la suivante

(SNUEC-Défense CGC)

du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L4 de la base de défense de Toulon

b) Représentants du personnel : 4 membres titulaires et 4 membres suppléants

dont la répartition est la suivante

(SNUEC-Défense CGC)

du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L3 de la base de défense de Toulon

b) Représentants du personnel : 6 membres titulaires et 6 membres suppléants

dont la répartition est la suivante